État des lieux sur le transport maritime et fluvial français
Le transport maritime et fluvial, dont l’importance a été rappelée tant dans les lois Grenelle que dans les deux derniers appels à projets de transport collectif et mobilité durable, est un outil structurant pour l’élaboration des politiques de déplacements...
Réforme du stationnement : un état d’avancement encourageant
À six mois de l’entrée en vigueur de la décentralisation du stationnement payant sur voirie, l’Association des maires de France (AMF) a interrogé les communes concernées sur leur degré de préparation à cette réforme. Plus d’une centaine de communes...
Disparition d’André Gervais
C’est avec une grande tristesse que le GART a appris la disparition d’André Gervais ce lundi 10 juillet 2017. Membre du Conseil d’administration du GART qu’il avait intégré en 2011, André Gervais s’était caractérisé par son humanisme, sa générosité...
L’accès aux données CAF par les AOT
Au cours de l’année 2015, le GART a travaillé avec les services de la CNAF afin d’identifier les attentes des AOT concernant l’accès aux données CAF pour la gestion des tarifications sociales et en particulier des tarifications solidaires. En...
Le GART partenaire de la troisième édition du concours photo CODATU
Pour la troisième année consécutive, CODATU propose aux photographes amateurs du monde entier de soumettre des photos interrogeant notre manière de penser la mobilité urbaine et montrant l’importance de celle-ci pour parvenir à un développement urbain durable. Cette année,...
Le GART et la CODATU renforcent leur partenariat
Le GART et la CODATU ont signé, respectivement en 2011 puis en 2014, une convention de partenariat pour valoriser à l’international, et plus particulièrement auprès des pays en développement et émergents, le savoir‐faire des autorités organisatrices de transport françaises...
Journée du transport public 2017 : lutter contre la pollution de l’air
La Journée du transport public est le grand rendez-vous des acteurs de la mobilité durable. Organisée par le GIE Objectif transport public – créé par le Groupement des autorités responsables de transport (GART) et l’Union des transports publics et...
Frédéric Baverez, nouveau président du GIE Objectif transport public
Le Conseil d’administration du GIE Objectif transport public a élu hier à l’unanimité son nouveau président, Frédéric Baverez. Vice-président de l’UTP, Frédéric Baverez sera entouré de trois vice-présidents représentant les deux structures fondatrices : Jean-Luc Rigaut, 1er vice-président (GART),...
La restitution matérielle d’un indu de versement transport incombe aux seules URSSAF
Habituellement, et sauf stipulation contractuelle contraire, il était admis qu’il appartenait aux seules autorités organisatrices (AO), et non aux URSSAF, de procéder à la restitution d’un indu de versement transport (VT) réclamée par un employeur. Telle était en tout...
Première réunion de la mission nationale ACOSS sur le versement transport
En mai 2017, le GART vous avait informés de la tenue de la première réunion de la mission nationale ACOSS, le 3 mai 2017, visant à améliorer les échanges entre les organismes de recouvrement et les AOM/SMT. Le...