Actualité Stationnement payant sur la voie publique : dérogation au droit d’opposition à la collecte du numéro d’immatriculation des véhicules Pour consulter l’ensemble du contenu, connectez-vous à votre espace adhérent. Connexion Identifiant: Mot de passe: Actualité Les AOM et leurs opérateurs sont-ils éligibles au dispositif d’amortisseur électricité ? Pour consulter l’ensemble du contenu, connectez-vous à votre espace adhérent. Connexion Identifiant: Mot de passe: Actualité Compte-rendu du Conseil d’administration du 15 novembre 2022 Pour consulter l’ensemble du contenu, connectez-vous à votre espace adhérent. Connexion Identifiant: Mot de passe: Actualité Ebusco va s’implanter sur le territoire de la Métropole Rouen Normandie L’entreprise néerlandaise fabricante de bus électriques va installer son siège social français ainsi qu’un établissement de production d’envergure européenne sur le site de Renault Cléon. La Métropole Rouen Normandie accompagne cette implantation par un soutien financier conséquent. Ce sont... Actualité Le Conseil d’État confirme que les élèves doivent être transportés assis Dans un arrêt rendu le 23 décembre 2022 par la 3e chambre de la section contentieux – CE, 23 décembre 2022, Communauté d’agglomération Rochefort Océan, n°464738 – le Conseil d’État est venu confirmer la décision de la cour administrative... Actualité Quelle est la définition d’une ligne régulière de transport public ? Pour consulter l’ensemble du contenu, connectez-vous à votre espace adhérent. Connexion Identifiant: Mot de passe: Actualité Le trolleybus électrique, un projet structurant pour la Métropole du Grand Nancy Dans le cadre du Plan Métropolitain des Mobilités (P2M), la Métropole du Grand Nancy s’est engagée dans de nombreux projets structurants pour permettre une refonte globale des mobilités, avec la volonté d’accélérer la multimodalité et le développement de son... Actualité Au 1er janvier 2022, 65% des voitures en circulation en France sont classées Crit’Air 1 et 2 Le 3 janvier 2023, le Service des données et études statistiques (SDES) a publié les données relatives aux voitures en circulation en France au 1er janvier 2022. Dans le détail, 38,7 millions de voitures sont en circulation en France.... Actualité Point sur l’accessibilité des réseaux de transports collectifs routiers Le Cerema et la Délégation ministérielle à l’Accessibilité ont élaboré un questionnaire destiné aux collectivités territoriales en charge des réseaux de transports urbains (Autorités organisatrices des mobilités – AOM) ou interurbains en cars (Régions). Un tiers des AOM et... Actualité Une partie des recettes issues des FPS de la commune peut-elle être reversée à l’EPCI AOM pour financer l’exercice de la compétence mobilité ? Pour consulter l’ensemble du contenu, connectez-vous à votre espace adhérent. Connexion Identifiant: Mot de passe: Page précédente 1 ...39 40 41 42 43 ... 117 Page suivante Revenir en haut de la page
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