Actualité Covid-19 : 3e projet de loi de finances pour 2020, les dispositions pour le versement mobilité insatisfaisantes Pour consulter l’ensemble du contenu, connectez-vous à votre espace adhérent. Connexion Identifiant: Mot de passe: Actualité Covid-19 : compte-rendu de la réunion DSS-ACOSS-GART-IDFM du 9 juin 2020 Pour consulter l’ensemble du contenu, connectez-vous à votre espace adhérent. Connexion Identifiant: Mot de passe: Actualité Publication de deux décrets LOM relatifs au covoiturage Deux décrets d’application des articles 35 et 40 de la loi d’orientation des mobilités (LOM), relatifs au covoiturage, ont été publiés au journal officiel du 6 juin. Pour rappel, l’article 35 de la LOM stipule que : « Les autorités [organisatrices... Actualité Covid-19 : protocole national de sortie du confinement phase 2 pour le secteur des transports Pour consulter l’ensemble du contenu, connectez-vous à votre espace adhérent. Connexion Identifiant: Mot de passe: Actualité Covid-19 : le GART mobilisé pour ses adhérents Le GART a mis en place un ensemble de dispositions afin d’accompagner ses adhérents dans la gestion de la crise Covid-19. Afin d’accéder à certains de ces contenus, il est nécessaire de disposer d’un compte utilisateur (modalités en bas... Actualité Covid-19 : le GART édite quotidiennement un billet d’informations relatif à la crise sanitaire dans le transport public Pour consulter l’ensemble du contenu, connectez-vous à votre espace adhérent. Connexion Identifiant: Mot de passe: Actualité Covid-19 : le Cerema publie un guide sur les aménagements provisoires pour les piétons Le déconfinement impose de respecter la distanciation physique dans les espaces publics. Des aménagements provisoires peuvent être réalisés pour rendre de l’espace aux piétons. C’est l’objet de ce guide express du Cerema, élaboré avec les collectivités, les associations et... Actualité Covid-19 : récapitulatif de la CCSP sur les différents délais de paiement, de recours et d’instruction liés au stationnement payant La Commission du contentieux du stationnement payant (CCSP) a rouvert son site depuis le 11 mai 2020 et a repris l’intégralité de son activité. Les requêtes sont instruites en faisant application des dispositions des ordonnances n°2020-305 et n°2020-306 du... Actualité Covid-19 : publication d’une FAQ sur le déconfinement dans les transports publics Pour consulter l’ensemble du contenu, connectez-vous à votre espace adhérent. Connexion Identifiant: Mot de passe: Actualité Covid-19 : retour sur l’audition du GART par la mission Cazeneuve Pour consulter l’ensemble du contenu, connectez-vous à votre espace adhérent. Connexion Identifiant: Mot de passe: Page précédente 1 ...75 76 77 78 79 ... 111 Page suivante Revenir en haut de la page
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