Compte-rendu du Conseil d’administration du 26 novembre 2019
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Claude BODIN intègre le Conseil d’administration du GART
Lors du Conseil d’administration qui s’est tenu le 21 janvier 2020, un nouvel administrateur a été coopté en la personne de Claude BODIN. Adjoint au maire de Franconville et...
Publication de deux décrets modifiant le dispositif Ad’AP
Deux décrets modifiant le dispositif Ad’AP ont été publiés au Journal Officiel : le décret n°2019-1376 du 16 décembre 2019 relatif à l’agenda d’accessibilité programmée pour la mise en...
Meilleurs voeux pour 2020 !
Louis NÈGRE, président du GART, les membres du Conseil d’administration ainsi que l’équipe permanente vous adressent leurs meilleurs voeux pour cette nouvelle année 2020 ! 6 janvier 2020 –...
Création de la Complémentaire santé solidaire et impact sur l’article L.1113-1 du code des transports
Depuis le 1er novembre 2019, une nouvelle version de l’article L.1113-1 du code des transports est entrée en vigueur suite à la création de la Complémentaire santé solidaire...
STRMTG – Guide d’application relatif aux traitements intéressant la sécurité des métros et RER
Le guide d’application explicite les modalités d’application des articles 89 et 90 du décret n°2017-440 du 30 mars 2017 relatif à la sécurité des transports publics guidés. Il est...
Une étude GART-Cerema pour tirer les enseignements de la première année de mise en œuvre de la réforme du stationnement payant sur voirie
Entre janvier et février 2019, le GART et le CEREMA ont organisé une enquête sur la première année de mise en œuvre de la réforme, à savoir du 1er...
Taux de versement mobilité en vigueur au 1er janvier 2020
La mise à jour des taux de versement mobilité en vigueur au 1er janvier 2020 dans les ressorts territoriaux des autorités organisatrices de la mobilité hors Île-de-France, pour...
Mobilisation pour le covoiturage au quotidien : pour que le covoiturage devienne une évidence
Elisabeth Borne, ministre de la Transition écologique et solidaire, et Jean-Baptiste Djebbari, secrétaire d’Etat chargé des Transports, ont lancé le jeudi 28 novembre, avec tous les acteurs de la...
Compensation VT : les élus de l’AdCF, du GART et de France urbaine saluent la limitation de la baisse de la compensation et appellent les parlementaires à aller jusqu’au bout de la démarche
Dans le cadre du projet de loi de finances pour 2020, les sénateurs ont adopté le 25 novembre un amendement visant à limiter la baisse de la compensation versement...
Compte-rendu du Conseil d’administration du 17 septembre 2019
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Retour sur le groupe de travail Vie du réseau du 21 novembre 2019
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