Versement de la compensation versement transport 2016
Le GART vous informe que le versement de la compensation VT 2016 interviendra, pour la compensation reversée par l’ACOSS, le 23 mai prochain. Votre collectivité recevra un courrier spécifique...
Retour sur la réunion des directeurs transport des AO de moins de 150 000 habitants
Organisée par le GART dans ses locaux parisiens, la réunion de travail a réuni plusieurs directeurs transport des agglomérations de moins de 150 000 habitants adhérentes.
Pour consulter...
Réaction du GART à la création d’un ministère des Transports dédié
En réaction à l’annonce de la composition du Gouvernement d’Édouard Philippe, réalisée ce mercredi 17 mai 2017, le GART se félicite de la création d’un ministère des Transports dédié...
Première réunion de la mission nationale ACOSS sur le versement transport
Lors d’une rencontre en janvier dernier, l’ACOSS nous a informés de son intention de lancer une mission nationale visant à améliorer les échanges entre les organismes de recouvrement...
Mise à jour du guide de recommandations stationnement à l’attention des collectivités territoriales
Le GART, le CEREMA, la MIDS, l’AMF, France Urbaine, la FNMS et la Fédération des EPL ont procédé à la mise à jour du « Guide de recommandation aux collectivités...
Rapport annuel 2016 : préparer les mobilités de demain
Fort des différentes sensibilités politiques qui le composent et de la diversité des territoires qu’il représente, le GART agit quotidiennement au côté de ses adhérents en faveur du développement...
Publication de l’arrêté relatif à la compensation Versement transport 2016
L’arrêté des ministres de l’Économie et des Finances et de l’Aménagement du Territoire, de la Ruralité et des Collectivités territoriales, fixant les ratios et les montants de compensation 2016,...
Territoires, innovation et concurrence : la thématique des Rencontres 2017
Comment proposer à tous les Français une offre de mobilité durable ? Cette question sera au centre de cette édition 2017 des Rencontres nationales du transport public. Les deux...
Projet SUMPs Up : lancement du premier appel à participation ouvert aux villes européennes
Dans le cadre de l’initiative Civitas cofinancée par l’Union européenne, le projet SUMPs Up (sustainable urban mobility plan dont le PDU est la déclinaison française) a pour ambition d’aider...
Réforme du stationnement : mise en ligne des conventions ANTAI
À moins d’un an de l’instauration de la réforme du stationnement payant sur voirie (le 1er janvier 2018), les équipes du GART poursuivent leur travail avec la Mission interministérielle...
Publication d’un guide juridique consacré au versement transport
Le versement destiné au financement des transports en commun, plus communément appelé « VT », est un impôt qui touche les employeurs, publics ou privés, dont un ou plusieurs établissements se...
Retour sur la réunion décentralisée des directeurs transport du Grand Besançon
Le GART a été accueillie par le Grand Besançon mardi 4 avril 2017 pour y tenir une réunion décentralisée des directeurs transport…
Pour consulter l’ensemble du contenu, connectez-vous...