Actualité Enquête sur les suites de la crise sanitaire pour les AOM et les régions Pour consulter l’ensemble du contenu, connectez-vous à votre espace adhérent. Connexion Identifiant: Mot de passe: Actualité Covid-19 : compte-rendu de la réunion GART-ACOSS du 8 janvier 2021 Pour consulter l’ensemble du contenu, connectez-vous à votre espace adhérent. Connexion Identifiant: Mot de passe: Actualité Le GART réagit à l’annonce du lancement du 4e appel à projets TCSP et PEM À l’occasion de l’inauguration de l’European Mobility Expo Digital, le 15 décembre 2020, le Ministre délégué chargé des Transports, Jean-Baptiste Djebbari, a annoncé le lancement de l’appel à projets transports collectifs en site propre et pôles d’échanges multimodaux (hors... Événement Réunion : 4e appel à projets « Transports collectifs en site propre et pôles d’échanges multimodaux » hors Île-de-France Le 13 janvier 2021 de 10h00 à 12h00 Le 15 décembre, Jean-Baptiste DJEBBARI, Ministre des transports, a annoncé le lancement du 4e appel à projets « Transports collectifs en site propre et pôles d’échanges multimodaux » hors Île-de-France. Doté d’une enveloppe de 450 M€, il concerne des projets dont... Actualité Lancement du 4e appel à projets TCSP et PEM En ouverture de European Mobility Expo ce 15 décembre 2020, Jean-Baptiste DJEBBARI, Ministre des transports, a annoncé le lancement du 4e appel à projets Transports collectifs en site propre et pôles d’échanges multimodaux. Doté d’une enveloppe de 450... Actualité LFR4 2020 : présentation du projet de décret d’application sur les avances remboursables pour pallier les pertes de versement mobilité et de recettes tarifaires suite à la crise sanitaire La 3e loi de finances rectificative 2020 du 30 juillet 2020 a, dans son article 21, instauré un dispositif de clause de sauvegarde des recettes fiscales et domaniales du bloc communal afin de compenser les pertes issues de... Actualité Publication de l’arrêté relatif à la compensation versement mobilité 2019 L’arrêté du 23 novembre 2020 qui fixe, au titre de l’année 2019, les ratios de compensation du versement mobilité suite au relèvement du seuil de plus de 9 à au moins 11 salariés, a été publié au journal officiel... Actualité LFR4 2020 : avances remboursables pour pallier les pertes de versement mobilité et de recettes tarifaires suite à la crise sanitaire Pour consulter l’ensemble du contenu, connectez-vous à votre espace adhérent. Connexion Identifiant: Mot de passe: Actualité LFR3 2020 : publication du décret d’application de l’article 21 relatif à la compensation versement mobilité et à la clause de sauvegarde Pour consulter l’ensemble du contenu, connectez-vous à votre espace adhérent. Connexion Identifiant: Mot de passe: Actualité Covid-19 : compte-rendu de la réunion DSS-ACOSS-GART-IDFM du 12 novembre 2020 Pour consulter l’ensemble du contenu, connectez-vous à votre espace adhérent. Connexion Identifiant: Mot de passe: Page précédente 1 ...14 15 16 17 18 ... 24 Page suivante Revenir en haut de la page
Actualité Covid-19 : compte-rendu de la réunion GART-ACOSS du 8 janvier 2021 Pour consulter l’ensemble du contenu, connectez-vous à votre espace adhérent. Connexion Identifiant: Mot de passe: Actualité Le GART réagit à l’annonce du lancement du 4e appel à projets TCSP et PEM À l’occasion de l’inauguration de l’European Mobility Expo Digital, le 15 décembre 2020, le Ministre délégué chargé des Transports, Jean-Baptiste Djebbari, a annoncé le lancement de l’appel à projets transports collectifs en site propre et pôles d’échanges multimodaux (hors... Événement Réunion : 4e appel à projets « Transports collectifs en site propre et pôles d’échanges multimodaux » hors Île-de-France Le 13 janvier 2021 de 10h00 à 12h00 Le 15 décembre, Jean-Baptiste DJEBBARI, Ministre des transports, a annoncé le lancement du 4e appel à projets « Transports collectifs en site propre et pôles d’échanges multimodaux » hors Île-de-France. Doté d’une enveloppe de 450 M€, il concerne des projets dont... Actualité Lancement du 4e appel à projets TCSP et PEM En ouverture de European Mobility Expo ce 15 décembre 2020, Jean-Baptiste DJEBBARI, Ministre des transports, a annoncé le lancement du 4e appel à projets Transports collectifs en site propre et pôles d’échanges multimodaux. Doté d’une enveloppe de 450... Actualité LFR4 2020 : présentation du projet de décret d’application sur les avances remboursables pour pallier les pertes de versement mobilité et de recettes tarifaires suite à la crise sanitaire La 3e loi de finances rectificative 2020 du 30 juillet 2020 a, dans son article 21, instauré un dispositif de clause de sauvegarde des recettes fiscales et domaniales du bloc communal afin de compenser les pertes issues de... Actualité Publication de l’arrêté relatif à la compensation versement mobilité 2019 L’arrêté du 23 novembre 2020 qui fixe, au titre de l’année 2019, les ratios de compensation du versement mobilité suite au relèvement du seuil de plus de 9 à au moins 11 salariés, a été publié au journal officiel... Actualité LFR4 2020 : avances remboursables pour pallier les pertes de versement mobilité et de recettes tarifaires suite à la crise sanitaire Pour consulter l’ensemble du contenu, connectez-vous à votre espace adhérent. Connexion Identifiant: Mot de passe: Actualité LFR3 2020 : publication du décret d’application de l’article 21 relatif à la compensation versement mobilité et à la clause de sauvegarde Pour consulter l’ensemble du contenu, connectez-vous à votre espace adhérent. Connexion Identifiant: Mot de passe: Actualité Covid-19 : compte-rendu de la réunion DSS-ACOSS-GART-IDFM du 12 novembre 2020 Pour consulter l’ensemble du contenu, connectez-vous à votre espace adhérent. Connexion Identifiant: Mot de passe: Page précédente 1 ...14 15 16 17 18 ... 24 Page suivante Revenir en haut de la page
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