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Groupe de travail versement mobilité
Le
15
octobre
2020
de 14h00 à 16h30
Un groupe de travail versement mobilité se déroulera en visioconférence le jeudi 15 octobre 2020 de 14h00 à 16h30.
Cette réunion sera l’occasion de faire un tour d’horizon des sujets suivants :
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ANNULÉ – Groupe de travail versement mobilité
Le
02
avril
2020
de 9h30 à 16h00
Un groupe de travail versement transport aura lieu au GART le jeudi 2 avril 2020 de 9h30 à 16h00.
Cette réunion abordera les points suivants :
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Les acteurs de la mobilité durable soutiennent l’initiative des parlementaires pour un taux de TVA réduite dans les transports publics collectifs
La FNAUT, la FNTV, le GART, Régions de France, TDIE et l’UTP saluent l’initiative des députés, qui ont adopté le 8 octobre 2019 un amendement en Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire pour appliquer un taux...
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Baisse de la compensation versement transport : le GART alerte le gouvernement
L’article 21 du projet de loi de Finances pour 2020 diminue de 45 millions d’euros le prélèvement sur les recettes de l’État lié à la compensation versement transport (VT), afin d’alléger l’effort de maîtrise de la trajectoire des concours...
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Les enseignements du GART sur la gratuité des transports publics
Dans le cadre des élections municipales de mars 2020, la gratuité des transports publics occupera une place prépondérante dans le débat public. Loin d’être une thématique nouvelle dans la mesure où une trentaine de réseaux urbains Français ont déjà...
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Préambule avant la présentation des résultats de l’étude du GART sur la gratuité des transports publics le 2 octobre 2019
À l’occasion des Rencontres nationales du transport public qui se tiendront du 1er au 3 octobre 2019 à Nantes, le GART publiera les résultats de l’étude « Gratuité des transports publics pour les usagers : une étude du GART...
![](https://www.gart.org/wp-content/uploads/2019/03/Valideurs_Crédit-Olrat-200x200.jpeg)
Publication de l’arrêté relatif à la compensation Versement transport 2018
L’arrêté datant du 6 août 2019 du ministre de l’Action et des Comptes publics et du ministre de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales, fixant les ratios et les montants de compensation attribués aux...
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Retour sur le groupe de travail Vie du réseau du 4 juillet 2019
Une nouvelle réunion du groupe de travail vie du réseau s’est tenue au GART le jeudi 4 juillet 2019.
Celle-ci a été l’occasion de faire un point sur la gestion des recettes tarifaires par les délégataires lorsque l’AOM...
Celle-ci a été l’occasion de faire un point sur la gestion des recettes tarifaires par les délégataires lorsque l’AOM...
![](https://www.gart.org/wp-content/uploads/2019/04/Tramway-Nice_Crédit-Venakr-200x200.jpeg)
Le GART organise un colloque consacré à la gratuité des transports publics le 14 juin 2019
PROGRAMME PRÉVISIONNEL 9h – 9h30 / Accueil des participants 9h30 – 9h45 / Mot d’accueil – Louis NÈGRE, maire de Cagnes-sur-Mer, président délégué de la Métropole de Nice Côte d’Azur et président du GART 9h45 – 10h45 Séquence 1 :...
![](https://www.gart.org/wp-content/uploads/2019/04/Tramway-Nice_Crédit-Venakr-200x200.jpeg)
Colloque « Gratuité des transports publics : entre idéal et réalité ? »
Le
14
juin
2019
de 9h à 13h
PROGRAMME 9h – 9h30 / Accueil des participants 9h30 – 9h45 / Mot d’accueil – Louis NÈGRE, maire de Cagnes-sur-Mer, président délégué de la Métropole de Nice Côte d’Azur et président du GART 9h45 – 10h45 Séquence 1 : présentation...