Actualité Retour sur le groupe de travail Versement transport du 18 octobre 2018 Pour consulter l’ensemble du contenu, connectez-vous à votre espace adhérent. Connexion Identifiant: Mot de passe: Actualité Réaction du GART relative à la programmation des investissements de transports Le 11 septembre dernier, le Gouvernement a communiqué au Conseil d’Orientation des Infrastructures (COI) la programmation des investissements de transports pour les dix années à venir. En février 2018, commentant la publication du rapport du COI, les élus du... Actualité Information économique : le versement transport en 2015 Pour consulter l’ensemble du contenu, connectez-vous à votre espace adhérent. Connexion Identifiant: Mot de passe: Actualité Versement transport : avancées des travaux entre le GART et l’ACOSS Pour consulter l’ensemble du contenu, connectez-vous à votre espace adhérent. Connexion Identifiant: Mot de passe: Actualité Lancement de l’enquête annuelle sur les transports urbains (données 2017) Menée en partenariat par le CEREMA, la DGITM, le GART et l’UTP, l’enquête annuelle sur les transports collectifs urbains portant sur les données 2017 a été lancée le 9 juillet dernier et se clôturera le 14 septembre prochain. Cette... Actualité Publication de l’arrêté relatif à la compensation Versement transport 2017 L’arrêté du ministre de l’Action et des Comptes publics et du ministre de la Cohésion des territoires du 27 mars 2018 fixant les ratios et montants de compensation attribués à chaque autorité organisatrice de la mobilité pour l’année 2017... Actualité Retour sur le groupe de travail Versement transport du 29 mars 2018 Le groupe de travail « Versement transport » a rassemblé une quarantaine de participants. En réunissant ainsi ses adhérents au sein d’une réunion de travail dédié, le GART facilite les retours d’expériences ainsi que l’échange de bonnes pratiques, tout en... Actualité Retour sur le groupe de travail Vie du réseau du 20 mars 2018 En réunissant ses adhérents au sein d’un groupe de travail dédié, le GART facilite les retours d’expériences et l’échange de bonnes pratiques et apporte des conseils juridiques et économiques. Dans cette perspective, le groupe de travail « Vie du... Actualité TVA dans les transports publics : courrier commun du GART et de Régions de France L’administration fiscale a pris récemment deux positions relatives à la TVA dans les transports publics pouvant impacter financièrement les autorités organisatrices de transport (AOT). Pour consulter l’ensemble du contenu, connectez-vous à votre espace adhérent. Actualité Rapport annuel 2016 de l’Autorité de la qualité de service des transports Créée en 2012 au sein du Conseil général de l’environnement et du développement durable (CGEDD), l’Autorité de la qualité de service dans les transports (AQST) est appelée à observer, à analyser, à susciter le débat, à formuler des propositions... Page précédente 1 ...19 20 21 22 23 Page suivante Revenir en haut de la page
Actualité Réaction du GART relative à la programmation des investissements de transports Le 11 septembre dernier, le Gouvernement a communiqué au Conseil d’Orientation des Infrastructures (COI) la programmation des investissements de transports pour les dix années à venir. En février 2018, commentant la publication du rapport du COI, les élus du...
Actualité Information économique : le versement transport en 2015 Pour consulter l’ensemble du contenu, connectez-vous à votre espace adhérent. Connexion Identifiant: Mot de passe: Actualité Versement transport : avancées des travaux entre le GART et l’ACOSS Pour consulter l’ensemble du contenu, connectez-vous à votre espace adhérent. Connexion Identifiant: Mot de passe: Actualité Lancement de l’enquête annuelle sur les transports urbains (données 2017) Menée en partenariat par le CEREMA, la DGITM, le GART et l’UTP, l’enquête annuelle sur les transports collectifs urbains portant sur les données 2017 a été lancée le 9 juillet dernier et se clôturera le 14 septembre prochain. Cette... Actualité Publication de l’arrêté relatif à la compensation Versement transport 2017 L’arrêté du ministre de l’Action et des Comptes publics et du ministre de la Cohésion des territoires du 27 mars 2018 fixant les ratios et montants de compensation attribués à chaque autorité organisatrice de la mobilité pour l’année 2017... Actualité Retour sur le groupe de travail Versement transport du 29 mars 2018 Le groupe de travail « Versement transport » a rassemblé une quarantaine de participants. En réunissant ainsi ses adhérents au sein d’une réunion de travail dédié, le GART facilite les retours d’expériences ainsi que l’échange de bonnes pratiques, tout en... Actualité Retour sur le groupe de travail Vie du réseau du 20 mars 2018 En réunissant ses adhérents au sein d’un groupe de travail dédié, le GART facilite les retours d’expériences et l’échange de bonnes pratiques et apporte des conseils juridiques et économiques. Dans cette perspective, le groupe de travail « Vie du... Actualité TVA dans les transports publics : courrier commun du GART et de Régions de France L’administration fiscale a pris récemment deux positions relatives à la TVA dans les transports publics pouvant impacter financièrement les autorités organisatrices de transport (AOT). Pour consulter l’ensemble du contenu, connectez-vous à votre espace adhérent. Actualité Rapport annuel 2016 de l’Autorité de la qualité de service des transports Créée en 2012 au sein du Conseil général de l’environnement et du développement durable (CGEDD), l’Autorité de la qualité de service dans les transports (AQST) est appelée à observer, à analyser, à susciter le débat, à formuler des propositions... Page précédente 1 ...19 20 21 22 23 Page suivante Revenir en haut de la page
Actualité Versement transport : avancées des travaux entre le GART et l’ACOSS Pour consulter l’ensemble du contenu, connectez-vous à votre espace adhérent. Connexion Identifiant: Mot de passe: Actualité Lancement de l’enquête annuelle sur les transports urbains (données 2017) Menée en partenariat par le CEREMA, la DGITM, le GART et l’UTP, l’enquête annuelle sur les transports collectifs urbains portant sur les données 2017 a été lancée le 9 juillet dernier et se clôturera le 14 septembre prochain. Cette... Actualité Publication de l’arrêté relatif à la compensation Versement transport 2017 L’arrêté du ministre de l’Action et des Comptes publics et du ministre de la Cohésion des territoires du 27 mars 2018 fixant les ratios et montants de compensation attribués à chaque autorité organisatrice de la mobilité pour l’année 2017... Actualité Retour sur le groupe de travail Versement transport du 29 mars 2018 Le groupe de travail « Versement transport » a rassemblé une quarantaine de participants. En réunissant ainsi ses adhérents au sein d’une réunion de travail dédié, le GART facilite les retours d’expériences ainsi que l’échange de bonnes pratiques, tout en... Actualité Retour sur le groupe de travail Vie du réseau du 20 mars 2018 En réunissant ses adhérents au sein d’un groupe de travail dédié, le GART facilite les retours d’expériences et l’échange de bonnes pratiques et apporte des conseils juridiques et économiques. Dans cette perspective, le groupe de travail « Vie du... Actualité TVA dans les transports publics : courrier commun du GART et de Régions de France L’administration fiscale a pris récemment deux positions relatives à la TVA dans les transports publics pouvant impacter financièrement les autorités organisatrices de transport (AOT). Pour consulter l’ensemble du contenu, connectez-vous à votre espace adhérent. Actualité Rapport annuel 2016 de l’Autorité de la qualité de service des transports Créée en 2012 au sein du Conseil général de l’environnement et du développement durable (CGEDD), l’Autorité de la qualité de service dans les transports (AQST) est appelée à observer, à analyser, à susciter le débat, à formuler des propositions... Page précédente 1 ...19 20 21 22 23 Page suivante Revenir en haut de la page
Actualité Lancement de l’enquête annuelle sur les transports urbains (données 2017) Menée en partenariat par le CEREMA, la DGITM, le GART et l’UTP, l’enquête annuelle sur les transports collectifs urbains portant sur les données 2017 a été lancée le 9 juillet dernier et se clôturera le 14 septembre prochain. Cette...
Actualité Publication de l’arrêté relatif à la compensation Versement transport 2017 L’arrêté du ministre de l’Action et des Comptes publics et du ministre de la Cohésion des territoires du 27 mars 2018 fixant les ratios et montants de compensation attribués à chaque autorité organisatrice de la mobilité pour l’année 2017...
Actualité Retour sur le groupe de travail Versement transport du 29 mars 2018 Le groupe de travail « Versement transport » a rassemblé une quarantaine de participants. En réunissant ainsi ses adhérents au sein d’une réunion de travail dédié, le GART facilite les retours d’expériences ainsi que l’échange de bonnes pratiques, tout en... Actualité Retour sur le groupe de travail Vie du réseau du 20 mars 2018 En réunissant ses adhérents au sein d’un groupe de travail dédié, le GART facilite les retours d’expériences et l’échange de bonnes pratiques et apporte des conseils juridiques et économiques. Dans cette perspective, le groupe de travail « Vie du... Actualité TVA dans les transports publics : courrier commun du GART et de Régions de France L’administration fiscale a pris récemment deux positions relatives à la TVA dans les transports publics pouvant impacter financièrement les autorités organisatrices de transport (AOT). Pour consulter l’ensemble du contenu, connectez-vous à votre espace adhérent. Actualité Rapport annuel 2016 de l’Autorité de la qualité de service des transports Créée en 2012 au sein du Conseil général de l’environnement et du développement durable (CGEDD), l’Autorité de la qualité de service dans les transports (AQST) est appelée à observer, à analyser, à susciter le débat, à formuler des propositions... Page précédente 1 ...19 20 21 22 23 Page suivante
Actualité Retour sur le groupe de travail Vie du réseau du 20 mars 2018 En réunissant ses adhérents au sein d’un groupe de travail dédié, le GART facilite les retours d’expériences et l’échange de bonnes pratiques et apporte des conseils juridiques et économiques. Dans cette perspective, le groupe de travail « Vie du... Actualité TVA dans les transports publics : courrier commun du GART et de Régions de France L’administration fiscale a pris récemment deux positions relatives à la TVA dans les transports publics pouvant impacter financièrement les autorités organisatrices de transport (AOT). Pour consulter l’ensemble du contenu, connectez-vous à votre espace adhérent. Actualité Rapport annuel 2016 de l’Autorité de la qualité de service des transports Créée en 2012 au sein du Conseil général de l’environnement et du développement durable (CGEDD), l’Autorité de la qualité de service dans les transports (AQST) est appelée à observer, à analyser, à susciter le débat, à formuler des propositions... Page précédente 1 ...19 20 21 22 23 Page suivante
Actualité TVA dans les transports publics : courrier commun du GART et de Régions de France L’administration fiscale a pris récemment deux positions relatives à la TVA dans les transports publics pouvant impacter financièrement les autorités organisatrices de transport (AOT). Pour consulter l’ensemble du contenu, connectez-vous à votre espace adhérent. Actualité Rapport annuel 2016 de l’Autorité de la qualité de service des transports Créée en 2012 au sein du Conseil général de l’environnement et du développement durable (CGEDD), l’Autorité de la qualité de service dans les transports (AQST) est appelée à observer, à analyser, à susciter le débat, à formuler des propositions... Page précédente 1 ...19 20 21 22 23 Page suivante
Actualité Rapport annuel 2016 de l’Autorité de la qualité de service des transports Créée en 2012 au sein du Conseil général de l’environnement et du développement durable (CGEDD), l’Autorité de la qualité de service dans les transports (AQST) est appelée à observer, à analyser, à susciter le débat, à formuler des propositions...