Actualité Retour sur le groupe de travail « Vie du réseau » du 23 novembre 2023 Pour consulter l’ensemble du contenu, connectez-vous à votre espace adhérent. Connexion Identifiant: Mot de passe: Actualité Retour sur le groupe de travail « Versement mobilité » du 16 novembre 2023 Pour consulter l’ensemble du contenu, connectez-vous à votre espace adhérent. Connexion Identifiant: Mot de passe: Actualité Délais de prescription des demandes de remboursement du versement mobilité présentées au titre des salariés logés et transportés Pour consulter l’ensemble du contenu, connectez-vous à votre espace adhérent. Connexion Identifiant: Mot de passe: Actualité Délais de prescription des demandes de remboursement du versement mobilité en restitution d’indu de versement mobilité Pour consulter l’ensemble du contenu, connectez-vous à votre espace adhérent. Connexion Identifiant: Mot de passe: Actualité Publication de l’arrêté relatif à la compensation versement mobilité 2022 L’arrêté qui fixe les montants, au titre de l’année 2022, de la compensation versement mobilité à la suite du relèvement du seuil de 9 à 11 salariés intervenu en 2016, a été publié au Journal officiel du 25 octobre... Actualité Analyse du caractère social d’une association ou d’une fondation, dans le cadre de l’exonération de versement mobilité Pour consulter l’ensemble du contenu, connectez-vous à votre espace adhérent. Connexion Identifiant: Mot de passe: Actualité Versement mobilité : une ressource indispensable pour assurer l’avenir de la mobilité durable Dans une tribune diffusée le 18 octobre 2023 dans Les Echos, les responsables locaux du MEDEF se sont inquiétés des perspectives d’augmentation du versement mobilité. Le GART note avec satisfaction que cette tribune met en exergue le rôle important... Actualité Réexamen des décisions d’exonération de versement mobilité Pour consulter l’ensemble du contenu, connectez-vous à votre espace adhérent. Connexion Identifiant: Mot de passe: Actualité Dans le cadre de l’exonération de versement mobilité, l’obtention de l’agrément d’entreprise solidaire d’utilité sociale peut-elle être assimilable à une reconnaissance d’utilité publique ? Pour consulter l’ensemble du contenu, connectez-vous à votre espace adhérent. Connexion Identifiant: Mot de passe: Actualité 10 propositions du GART pour renforcer le modèle économique des AOM Les autorités organisatrices de la mobilité (AOM) doivent simultanément poursuivre le développement de leurs réseaux de transport urbain et régional tout en favorisant leur intermodalité et en proposant des offres de mobilité adaptées dans les territoires où les transports... Page précédente 1 ...4 5 6 7 8 ... 26 Page suivante Revenir en haut de la page
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