Actualité

En matière de versement mobilité, comment est calculé l’effectif à prendre en compte dans l’assiette ?

Pour consulter l’ensemble du contenu, connectez-vous à votre espace adhérent.

Connexion

Identifiant:

Mot de passe:

Événement

Groupe de Travail « Vie du réseau »

Le 05 octobre 2022 de 14h à 16h30

Pour consulter l’ensemble du contenu, connectez-vous à votre espace adhérent.

Connexion

Identifiant:

Mot de passe:

Actualité

Point d’actualité sur le versement mobilité (septembre 2022)

Pour consulter l’ensemble du contenu, connectez-vous à votre espace adhérent.

Connexion

Identifiant:

Mot de passe:

Actualité

Quels sont les critères pour prétendre à la majoration « commune touristique » en matière de versement mobilité ?

Pour consulter l’ensemble du contenu, connectez-vous à votre espace adhérent.

Connexion

Identifiant:

Mot de passe:

Actualité

Est-il possible pour une communauté de communes AOM agissant sur délégation de la région pour l’organisation d’un service de mobilité, de lever du versement mobilité ?

Pour consulter l’ensemble du contenu, connectez-vous à votre espace adhérent.

Connexion

Identifiant:

Mot de passe:

Événement

Groupe de travail « Versement mobilité »

Le 20 octobre 2022 de 9h30 à 16h

Pour consulter l’ensemble du contenu, connectez-vous à votre espace adhérent.

Connexion

Identifiant:

Mot de passe:

Actualité

Point d’actualité sur le versement mobilité (juillet 2022)

Pour consulter l’ensemble du contenu, connectez-vous à votre espace adhérent.

Connexion

Identifiant:

Mot de passe:

Actualité

Retour sur le webinaire « Dispositif d’API de l’État et simplification des démarches de tarification sociale et solidaire » du 30 juin 2022

Pour consulter l’ensemble du contenu, connectez-vous à votre espace adhérent.

Connexion

Identifiant:

Mot de passe:

Événement

Webinaire « Dispositif d’API de l’État et simplification des démarches de tarification sociale et solidaire »

Le 30 juin 2022 de 10h à 13h

Pour consulter l’ensemble du contenu, connectez-vous à votre espace adhérent.

Connexion

Identifiant:

Mot de passe:

Actualité

Un avantage tarifaire pour l’utilisation d’un service public de transport peut-il être accordé par une autorité organisatrice de la mobilité à des résidents du territoire ?

Pour consulter l’ensemble du contenu, connectez-vous à votre espace adhérent.

Connexion

Identifiant:

Mot de passe: