
ZFE-m : les 9 recommandations du Sénat pour accompagner efficacement leur mise en œuvre
La commission de l’aménagement du territoire et du développement durable du Sénat a organisé, du 17 avril au 14 mai 2023, une consultation en ligne afin de recueillir le témoignage de citoyens sur la mise en œuvre des zones...

Rencontres internationales des véhicules écologiques
Du
05
au
06
juillet
2023
La quatorzième édition des Rencontres internationales des véhicules écologiques (RIVE) se tiendra les 5 et 6 juillet prochain au Pôle mécanique d’Alès, dans les Cévennes (Gard). Pour la première fois, les RIVE ouvrent leur porte au grand public lors...

Le Sénat lance une consultation en ligne sur la mise en place des ZFE-m
Constituée au sein de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable du Sénat, la mission d’information sur l’acceptabilité des ZFE-m (pour zones à faibles émissions mobilité) a lancé une consultation en ligne sur le dispositif des...

Stationnement payant sur la voie publique : dérogation au droit d’opposition à la collecte du numéro d’immatriculation des véhicules
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